Friday, November 22, 2024

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Togo: Les tribunaux civils appelés à la célérité

Le mardi 7 novembre  2023 prenait fin  le tout premier procès du  tribunal militaire désormais opérationnel au Togo.  Exactement  onze jours  pour que le procès  ouvert le lundi 23 octobre 2023 prenne fin. Une célérité remarquable qui doit  inciter les tribunaux civils à la rapidité. La toute première affaire qu’a connue le tribunal militaire est évidemment l’assassinat du colonel Madjoulba qui  avait été retrouvé mort au matin du 4 mai 2020.

A l’ouverture du procès, le tribunal n’a pas trainé les pas, les 7 prévenus dans cette affaire furent écoutés conformément à la tradition pénal mais déjà le 27 octobre tous ont comparu devant le tribunal.

Dans la foulée, l’audition des témoins a débuté le 30 octobre. Le 2 novembre 2023 déjà, le tribunal a clos l’audition des 19 témoins à charge. Le lendemain même s’en est suivi le réquisitoire du  procureur de la république  qui a requis une peine de 3 à 50 ans de réclusion criminelle contre les sept accusés poursuivis pour complicité d’assassinat, complot contre la sûreté de l’Etat et outrage à la justice. Les autres étapes du procès notamment, la phase du réquisitoire du procureur, la plaidoirie des avocats de la défense et le délibéré  ont été faite dans les règles de l’art mais là aussi, le tribunal n’a guère tergiversé.

La durée du  procès aurait même puis être écourtée

N’eut été un désaccord entre le tribunal et les avocats de la défense, le nombre de jour de ce procès historique aurait pu être écourté. En effet, après le réquisitoire procureur de la république le 3 novembre le tribunal voudrais enchainer avec la plaidoirie des avocats le lendemain samedi 4 novembre. Mais les avocats de la défense ont demandé plus de temps  le boycottant même la séance suivant ce qui a contraint le tribunal a renvoyer  les plaidoiries au 6 novembre 2023.  Autrement, le tribunal aurait pus faire économie d’une journée sur la durée du procès  confortant les analystes qui relèvent une célérité du tribunal militaire.

Un appel de pied aux tribunaux civils

Cette célérité du tribunal militaire qui est à son petit début au Togo doit servir  de repère ou de modèle aux tribunaux civils  au Togo. C’est un secret de polichinelle que  l’un des griefs majeurs contre les tribunaux civils au Togo est leur lenteur. La détention provisoire de longue durée  qui est une anomalie. Des détenus restent des mois ou des années en prison sans avoir été jugés. Or le justiciable doit être vite situé sur son sort. L’exemple du tribunal militaire  qui concrétise l’ambition d’établir un État de droit où chaque citoyen est justiciable de manière égale doit donc  être imitée.

La Rédaction

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